Les parties de construction comprenant des salles de conférence ou autres, ouvertes à tous mais aussi à un groupe spécifique de personnes (voir l’Ordonnance sur l’égalité des chances pour les personnes handicapées, OHand) doivent en général répondre aux exigences des chapitres 3 à 8 de la norme SIA 500 «Constructions sans obstacles».
Selon la norme SIA 500 sont considérées comme salles de conférence ou autre (annexe A.5):
- les auditoires, salles de cours et de séminaires
- les tribunaux, les salles de parlement et de conseil
- les théâtres, les salles de concert
- les salles de cinéma et de projection
- les salles polyvalentes, de réunions et de conférences, les lieux de cultes.
Outre les exigences concernant les accès (chapitre 3), l’orientation et l’éclairage (chapitre 4), l’acoustique et la sonorisation (chapitre 5), les éléments de commande et la signalétique (chapitre 6), les équipements spécifiques (chapitre 7) et en fin, l’alarme et l’évacuation (chapitre 8), les salles de conférence et autres salles doivent respecter les exigences suivantes de l’annexe A.5 :
Espaces réservés aux spectateurs
Le nombre de places assises pour les personnes en fauteuil roulants dépend du nombre total de places assises conformément au tableau suivant (annexe A.5.2 et interprétation SIA 500, 2018, A14) :
| Total des places | Nombre de places pour fauteuil roulant |
|---|---|
| jusqu’à 50 | 2 |
| 51 – 100 | 3 |
| 101 – 200 | 4 |
| par groupe supplémentaire jusqu’à 200 | +1 |
- Dans de grandes salles, les places pour fauteuils roulants doivent être réparties dans les différentes catégories de sièges.
- Au moins 10 places supplémentaires pour fauteuils roulants doivent pouvoir être mises à disposition sur demande préalable, par exemple au moyen de rangées de chaises amovibles, de strapontins, etc.
L’emplacement des sièges des spectateurs accessibles aux fauteuils roulants est le suivant :
- Dans les cinémas, dans les tiers central et arrière de la salle
- Dans d’autres salles, de préférence dans la moitié avant de la salle
Espace réservé aux conférenciers
L’accès aux salles de conférence, aux cabines de traduction, aux scènes de théâtre et de concert, aux fosses d’orchestre, etc. doit répondre aux exigences concernant les accès (chapitre 3 et annexe 5.3).
Dans l’espace réservé aux conférenciers et aux interprètes, au moins une place accessible en fauteuil roulant pour le conférencier et un siège pour l’interprète doivent être mis à disposition et satisfaire aux exigences suivantes:
- Surface horizontale, dimensions min. 1.10 x 1.40 m (l x L), de préférence à côté d’un siège pouvant être utilisé par une personne accompagnante
- Avoir un plan de travail ou une table avec:
– un bord supérieur entre 0.72 –0.76 m au-dessus du sol
– un espace libre pour les jambes de min. 0.70 x 0.60 x 0.80 m (h x p x l)
L’éclairage de la salle doit éclairer le visage de l’orateur du mieux possible afin que ses mouvements de lèvres puissent être vus et lus.
Coulisses
L’aménagement des coulisses pour les acteurs et les conférenciers doit répondre aux exigences concernant les accès (chapitre 3 et A.5.4). De plus, les installations destinées aux acteurs et aux conférenciers doivent satisfaire aux exigences suivantes :
- Au moins un vestiaire adapté au fauteuil roulant et conforme au chiffre 7.2.5 et interprétation SIA 500, 2018, A13.
- Au moins une toilette accessible en fauteuil roulant (conception et équipements) conforme au chiffre 7. 2. 3 et à l’annexe E. 1. Dans les petites salles, l’utilisation de la toilette spectateurs est admise, si les conditions d’exploitation le permettent.
- Si des douches sont prévues, au moins une doit satisfaire aux exigences relatives aux douches adaptées en fauteuil roulant conformément au chiffre 7.2.4 et à l’annexe E.2. Dans les petites installations, elle peut être combinée avec des toilettes adaptées en fauteuil roulant (annexe E.3). Vous trouverez de plus amples informations dans la fiche technique 011 «Salles d’eau avec WC».
Les exigences décrites ci-dessus s’appliquent également à la transformation et à la rénovation d’installations existantes. Lorsque les circonstances existantes empêchent la mise en œuvre des exigences citées ci-dessus ou impliquent un coût disproportionné, la norme indique les écarts admissibles par rapport à certaine exigences. Toutefois, il faut démontrer pour chaque cas que l’application des dispositions de la norme est rendue impossible par la construction prise en considération ou par la topographie existante (ch. 1.2).
Des recommandations complémentaires à la norme SIA 500 figurent dans la fiche technique 062 «Bâtiments destinés à l’enseignement».
Acoustique et sonorisation
Dans les salles de conférences et autres, la norme SIA 500 fixe en matière d’acoustique et d’intelligibilité de la parole les exigences suivantes :
- En général, l’intelligibilité de la parole doit être optimisée par l’acoustique de l’espace. Les exigences de la norme SN EN 60268-16 «Évaluation objective de la qualité sonore par l’indice de transmission de la parole» sont applicables (ch. 5.1.1.1)
- Pour l’acoustique des salles, les valeurs cibles pour les temps de réverbération doivent être conformes à la norme SIA 181 (ch. 5.2.1).
- Si l’intelligibilité de la parole ne peut pas être garantie par l’acoustique de la pièce, des systèmes de sonorisation et/ou une boucle inductive sont nécessaires (ch. 5.1.2).
- Les recommandations de l’Société Suisse d’Acoustique (SSA) «Installations de sonorisation pour la parole» servent de référence pour la conception des systèmesde sonorisation (ch. 5. 3. 3).
Vous trouverez d’autres informations dans les directives «La construction adaptée aux malentendants et sourds».
Situation au 13 mai 2020