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Pour offrir un maximum d'autonomie, de confort et de sécurité aux personnes à mobilité réduite, les toilettes doivent répondre à des exigences spécifiques.

La norme SIA 500 «Constructions sans obstacles» décrit au ch. 7.2 et à l’annexe E.1 les dimensions, les dispositions et les équipements dont les toilettes adaptées au fauteuil roulant doivent être dotées. Elles sont considérées comme des aménagements spécifiques de type A, qui sont utilisés principalement ou exclusivement par des personnes en situation de handicap et doivent être mis à leur disposition (ch.1.1)

Vous trouverez les détails concernant les équipements auxiliaires dans l’article «Equipements auxiliaires dans les toilettes adaptées au fauteuil roulant».

Exigences propres aux toilettes adaptées à la chaise roulante

  • Pour des toilettes publiques, prévoir par étage au moins une toilette adaptée au fauteuil roulant (valeur de référence). Leur nombre dépend de la taille et de la fonction du bâtiment (ch. 7.2.1.2).
  • La toilette doit être utilisables par les deux sexes avec un accès indépendant. En cas de transformation ou de rénovation, l’accès au WC adapté par le secteur réservé aux dames est admis (ch. 7.2.3.1).
  • Elle doit être signalée avec un pictogramme (ch. 7.2.1.2).
  • Les parois contre lesquelles sont fixées les appareils sanitaires doivent être orthogonales (ch. 7.2.2).

Dimensions et portes

Les dimensions minimales du local dépendent du sens d’ouverture de la porte (ch. 7.2.2, 7.2.3.2 et annexe E.1). Les longueur et largeur données sont des cotes finies à respecter. Aucune modification n’est admise.

Remarque
Seuls les éléments décrits dans l’annexe E.1 peuvent empiéter sur la surface minimale de 1.80 x 1.65 m. Des appareils, armatures, équipements auxiliares et autres accessoires supplémentaires n’en font pas partie (annexe. E.1 et interprétation SIA 500, 2018, A29).


Porte s’ouvrant vers l’extérieur

  • min. 1.80 x 1.65 m
  • WC fixé contre le mur de 1.65 m
  • lave-mains contre celui de 1.65 m

 

 

 

Porte s’ouvrant vers l’intérieur

soit la longueur, soit la largeur doit alors être agrandie de 0.50 m ( 7.2.3.2 et annexe E.1).

Variante 1:

  • min. 1.65 x 2.30 m;
  • WC fixé contre le mur de 1.65 m
  • lave-mains contre celui de 2.30 m

 

 

 

 

Variante 2:

  • min. 2.15 x 1.80m;
  • WC fixé contre le mur de 2.15 m
  • lave-mains contre celui de 1.80 m
  • Si la porte s’ouvre à l’intérieur du local, un espace libre de min. 0.60 m doit être respecté à coté de la poignée de la porte dans le sens où s’ouvre la porte battante.

 

 

Remarque
Pour effectuer le transfert depuis leur fauteuil roulant, les personnes placent celui-ci (par rapport au WC) en fonction de leurs propres capacités. La toilette adaptée au fauteuil roulant selon la norme SIA 500 permet différentes approches de la cuvette: accès frontal (40-50%), latéral en biais (30-40%) ou latéral parallèle (20-30%). Elle donne aussi une liberté de mouvement nécessaire à un tiers, qui aide lors du transfert entre la chaise et le WC.

Exigences par rapport aux portes

  • Une porte battante ne doit pas être équipée d’un ferme-porte, à moins qu’elle ne soit automatisée.
  • Sur le côté de fermeture de la porte, une poignée horizontale fixe doit être installée:
    – près des fiches, pour pouvoir fermer la porte manuellement en la tirant contre soi,
    – à une hauteur de 0.75 m.

Dispositions des appareils sanitaires

Quant aux appareils sanitaires, équipements auxiliaires et accessoires, tels que cuvette de WC,barres d’appui ou essuie-mains, ils doivent toujours se trouver toujours au même endroit et respecter les hauteurs et les côtes données. Aucune modification n’est admise (ch. 7.2.2, 7.2.3.2 et annexe E.1).

Cuvette de WC 

  • emplacement: dans un des angles du local
  • distance entre l’axe de la cuvette et la paroi latérale: 0.45 m
  • Hauteur de montage: 0.46 m au dessus du sol, y compris la lunette
  • saillie de la cuvette: min. 0.65 m (en cas de doublage)

Les cuvettes de WC doivent offrir une possibilité d’appui: trois types de cuvette sont admises (annexe E.1.1.F), parmi les quelles il faut préférer la variante avec chasse d’eau apparente.

Cuvette de WC avec chasse d’eau apparente

  • saillie de la cuvette par rapport à la paroi arrière: min. 0.65 m;

 

 

 

 

 

 

Variante 2:
Cuvette courte avec une chasse encastrée dans un doublage

  • doublage:
    – largeur: max. 0.75 m
    – profondeur: 0.15 à 0.20 cm
    – hauteur (recommandation):
    max. 1.00 m (liberté de mouvoir la tête)
  • saillie de la cuvette (y compris le doublage) par rapport à la paroi arrière min. 0.65 m

 

 

Variante 3:
Cuvette longue avec une chasse d’eau encastrée dans la paroi arrière

  • dossier fixe: placé à 0.15 à 0.20 m de la paroi arrière
  • saillie de la cuvette par rapport à la paroi arrière: min. 0.65 m

 

Lave-mains

Le lave-mains doit pouvoir être utilisé en restant assis sur la cuvette.

  • de forme arrondie, permettant l’engagement du fauteuil roulant sous le lave-mains
  • profondeur: 0.35 à 0.45 m
  • distance entre l’axe du lave-mains et le bord de la cuvette: 0.55 m
  • robinet placé à l’axe du lave-mains ou désaxé du côté de la cuvette
    – mitigeur à levier unique, formant si possible une boucle
    – mitigeur à commande électronique admis
    – mitigeur à fermeture automatique non admis

Remarque

Après avoir effectué des mesures d’hygiène parfois particulières, une personne en situation de handicap doit avoir à disposition de l’eau chaude pour se laver les mains.

 

Vous trouverez de plus amples informations sur les WC adaptés dans la fiche technique 010 «Installations sanitaires» et dans l’article «Les 11 questions les plus courantes par rapport au WC».

 

Situation au 25 juillet 2019

 

Interprétations relatives à la norme SIA 500, 2018

Les interprétations relatives à la norme SIA 500:2009 donnent sur différents thèmes des remarques, des explications et des interprétations, qui précisent les exigences:
– A29: accessoires supplémentaires et toilettes adaptées au fauteuil roulant