Zones d’entrées dans les constructions avec logements

Si la Loi sur l’égalité pour les handicapés (LHand) ou les lois cantonales sur la construction exigent un accès sans obstacles au logement, cela concerne tous les éléments de la desserte, depuis l’espace public jusqu’à la porte de l’appartement. Les exigences minimales sont décrites dans la norme SIA 500 «Constructions sans obstacles» au chapitre 9.

La priorité absolue est donnée à un accès et une entrée sans marches dans le bâtiment. Les habitants et les visiteuses en situation de handicap doivent pouvoir utiliser le même accès que toutes les autres personnes. L’accès par une entrée secondaire n’est admis qu’en cas exceptionnel, par ex. lors d’une rénovation.

Les personnes à mobilité réduite, malvoyantes ou malentendantes doivent pouvoir employer les boîtes aux lettres, les interphones, les sonnettes, etc. Le maniement des portes, les largeurs de passage et les surfaces de manœuvre indispensables doivent aussi être pris en considération. Par exemple,Par exemple, une surface d’au moins 1,40 m x 1,40 m est nécessaire pour effectuer un demi-tour de 90° en fauteuil roulant. Pour les personnes malvoyantes, outre un aménagement contrasté et un bon éclairage, des éléments de commande et des inscriptions facilement reconnaissables au toucher et à la vue sont nécessaires.

Chemins et rampes

Les chemins et les rampes inévitables devant l’entrée doivent avoir une largeur minimale de 1.20 m. Leur pente ne doit pas dépasser 6% (ch. 9.4.1). Devant les portes, ils doivent déboucher sur une surface plane et sans pente d’une longueur d’au moins 1,40 m (ch. 9.4.3) ; en cas de changement de direction de plus de 45°, sur une surface d’au moins 1,40 x 1,40 m.

Recommandations et remarques
Les pentes supérieures à 6 % ne sont pas adaptées à l’accès principal. Elles ne peuvent être franchies qu’à l’aide d’un dispositif de traction ou avec l’aide d’une personne. Lors de la rénovation de bâtiments existants, une pente plus importante est autorisée à titre exceptionnel.

Les mains courantes offrent un appui sur les chemins en pente et renforcent la sécurité.

Les dévers sur les chemins et les rampes sont à éviter ; lorsqu’ils sont inévitables, ils ne doivent pas dépasser 2 % (ch. 3.2.3). En fauteuil roulant ou avec un déambulateur, il faut beaucoup de force pour contrebalancer la pente.

Lorsque le chemin longe un talus (> 12%) à moins de 1.00 m, une balustrade est nécessaire pour empêcher les chutes (ch. 3.4.5).

Marches

• Les marches dans la zone d’entrée ne sont pas autorisées. Les logements doivent être accessibles sans marches (point 9.1.1).
• Les différences de niveau entre la chaussée et l’entrée de l’immeuble doivent pouvoir être franchies de manière autonome à l’aide d’une rampe conforme à la norme ou d’un ascenseur.
• Les marches situées à l’extérieur doivent être signalées par un contraste marqué et bien éclairées ; elles doivent également pouvoir être franchies à l’aide d’un ascenseur ou d’une rampe.
• Les marches entre la porte d’entrée et l’ascenseur ou entre le parking souterrain et l’ascenseur ne sont pas autorisées.

Marches existantes

Lors de la rénovation d’un bâtiment existant, il faut rechercher la meilleure solution possible dans le cas considéré pour franchir les marches existantes dans la zone d’entrée.

• Adaptation du terrain
• Chemin en pente
• Rampe
• Ascenseur, p. ex. ascenseur de façade, ascenseur à chargement direct ou ascenseur incliné dans le terrain

 

Si les coûts supplémentaires sont importants, un examen de proportionnalité permet de déterminer quelles mesures sont raisonnables (voir l’article « Transformation et rénovation de bâtiments d’habitation »).

Remarque
Si l’entrée principale ne peut pas être adaptée, il faut vérifier si l’accès sans marches peut être assuré, par exemple par la cour intérieure, une entrée secondaire, une rampe menant au sous-sol ou un accès par le parking souterrain. Dans certains cas, l’entrée principale peut également être déplacée vers un emplacement approprié.

Sols et revêtements

• Les sols doivent présenter une faible résistance au roulement et ne provoquer que des vibrations minimes lors du passage.
• Ils doivent offrir une adhérence et une résistance au glissement suffisantes. Il convient de se référer aux recommandations du Bureau de prévention des accidents (bpa).
• Les risques de trébuchement doivent être évités ou éliminés (ch. 9.1.1, rectificatif C2, annexe B).

 

Revêtements conseillés selon l’annexe B.1 « Conformité des revêtements de sol à l’état de neuf »:

• bien adaptés: asphalte, pavés autobloquants avec une pose jointive, dallages en pierre artificielle ou béton lavé à structure fine
• adaptés: dalles en pierre naturelle sciés, flammés, bouchardés, etc., béton taloché ou structuré
• peu adaptés: pavés en pierre naturelle à structure grossière, jointoyés sur toute la surface, béton lavé à structure grossière et revêtements en marne bien compactés
• inadaptés: tapis souples, dalles à joints larges et gravier
• Les tapis anti-salissures doivent être facilement praticables, durs et antidérapants : par exemple, des caillebotis en aluminium. Les tapis en poils, en fibre de coco ou en brosses ne sont pas adaptés.

Recommandation du bureau de prévention des accidents bpa

• Les surfaces situées dans les zones d’entrée doivent rester antidérapantes même lorsqu’elles sont mouillées. Le Bureau de prévention des accidents recommande une résistance au glissement d’au moins GS 2 (bfu/Empa) ou d’au moins R 11 (norme DIN 51130) pour les zones d’entrée couvertes et les coursives.
• Accorder une attention particulière aux revêtements au niveau des zones de transition entre les zones couvertes et non couvertes. Les zones couvertes dans lesquelles des personnes peuvent apporter de l’eau et de l’humidité doivent répondre aux exigences du groupe d’évaluation supérieur (zones non couvertes), c’est-à-dire qu’il faut en principe choisir des revêtements de sol présentant le même indice de résistance au glissement.
• Veiller, par des mesures constructives et organisationnelles, à ce que les voies de circulation restent autant que possible exemptes d’eau et de salissures (p. ex. sas à poussière).

Portes d’entrée

• Les portes et les passages doivent être conçus sans seuil, tant à l’entrée de la maison qu’à l’intérieur (point 9.1.1).
• Les seuils d’un seul côté et les butées de porte d’une hauteur de max. 25 mm, ainsi que les joints avec rails de recouvrement, sont autorisés pour des raisons techniques (ch. 9.2.2).

Remarque
La pénétration d’eau peut être évitée grâce à un auvent de protection, à un dévers de 2 % au maximum ou à des caniveaux.

• La largeur utile des portes d’entrée, des portes de liaison vers le parking et des passages est d’au moins 0,80 m (ch. 9.2.1) ; il en va de même pour les portes et passages intérieurs.
• Une protection contre les intempéries à l’entrée de l’immeuble n’est pas obligatoire, mais elle améliore le confort et la sécurité de tous.

Remarque
Une protection contre les intempéries permet d’utiliser les portes, le système de fermeture, les sonnettes et les boîtes aux lettres sans se mouiller, ce qui est important pour les personnes en situation de handicap, car elles ont souvent besoin de plus de temps et n’ont pas les mains libres pour tenir  à la fois un parapluie leur moyen auxiliaire.

Éléments de commande

Selon la définition de la norme SIA 500, tous les dispositifs actionnés manuellement sont considérés comme des éléments de commande (ch. 1.1). Il s’agit par exemple des interrupteurs pour la lumière, des touches d’appel d’urgence, des boutons de commande, des lecteurs de cartes à code, de cartes-clés ou de clés électroniques, des systèmes de sonnerie, des poignées de porte, des panneaux de commande d’ascenseurs et de distributeurs automatiques, des boîtes aux lettres, des fentes pour pièces de monnaie, des motorisations de stores et autres dispositifs similaires. Leur accessibilité est essentielle pour l’accès à l’immeuble et son utilisation. Ils doivent donc pouvoir être utilisés par tous conformément à leur destination et répondre aux exigences suivantes.

• Élément le plus haut à actionner : max. 1,10 m au-dessus du sol,
• Élément le plus bas : min. 0,80 m au-dessus du sol (ch. 9.6.1).
• Les haut-parleurs et microphone peuvent se trouver à 1,40 m au-dessus du sol.

Remarques

Le bord supérieur de la rangée inférieure des boîtes aux lettres ne doit pas être placé à plus de 1,10 m de hauteur. Cela permet de garantir que la répartition des boîtes aux lettres puisse être modifiée en fonction des besoins (interprétations SIA 500:2009, A22).

Une surface de rangement dans la zone des boîtes aux lettres est utile et souhaitable.

• Un espace libre doit être prévu devant un élément de commande afin de pouvoir l’atteindre depuis un fauteuil roulant (ch. 9.6.1).
• Sa largeur doit être de min. 1,40 m (soit 0,70 m de chaque côté de l’élément de commande) afin de pouvoir l’utiliser de la main gauche ou de la main droite.

• Une largeur de 0,70 m (c’est-à-dire d’un seul côté) n’est autorisée que dans le cadre de travaux de rénovation ou de transformation.
• Il faut en outre veiller à ce que l’élément de commande ne soit pas placé en retrait due plus de 0,25 m par rapport au bord avant de l’espace libre, dans un embrasure ou une niche (point 9.6.1).

Remarque
Les poignées de porte ne doivent pas être placées dans les angles, car elles ne sont pas accessibles depuis un fauteuil roulant.

• Pour les portes d’entrée à commande manuelle, il faut prévoir, outre l’espace de manœuvre du vantail, une surface libre d’au moins 0,60 m de largeur (x). Cet espace est particulièrement important pour manœuvrer avec un fauteuil roulant ou un déambulateur lorsque l’ouverture de la porte nécessite beaucoup de force (ch. 9.2.3).
• Derrière le vantail de la porte à commande manuelle ouvert à 90°, il doit y avoir un espace libre d’au moins 0,60 m de longueur (y) pour pouvoir manœuvrer avec un moyen auxiliaire.
• La largeur x, ajoutée à la longueur y, doit donner au minimum une valeur de 1,20 m (ch. 9.2.3).
  x + y = au moins 1,20 m
  À condition que cette formule soit respectée, il est admissible de réduire la largeur x jusqu’à 0,20 m (ch. 9.2.3, correctif C1).

Recommandation
Cet espace libre, nécessaire pour s’approcher et manœuvrer en fauteuil roulant, est surtout dans les cas d’un sas d’entrée à double porte, de portes équipées d’une serrure ou d’un ferme-porte. Il est également recommandé de prévoir cet espace pour les portes intérieures sur tous les accès intérieurs semi-publics.

Commande des portes

En ce qui concerne la commande des portes d’entrée, la norme ne précise, dans le chapitre consacré l’accès aux logements, que les dispositions relatives aux portes d’entrée à commande à distance. Elle recommande toutefois de reprendre les exigences du chapitre consacré aux bâtiments accessibles au public (point 9.1.5) :

• Les portes d’entrée doivent de préférence être automatisées (point 3.3.4.3).
• Pour les portes à commande manuelle, la force de fermeture du ferme-porte ne doit pas dépasser 30 N (ch. 3.3.4.2).
• Les poignées de porte sont les mieux adaptées à l’ouverture des portes à commande manuelle. Les poignées et les tirants de porte doivent être faciles à saisir afin de pouvoir être actionnés même avec peu de force ou une fonction manuelle réduite. Les boutons sont inadaptés (ch. 3.3.4.1).

Portes d’entrée à ouverture télécommandées

• La fonction de déverrouillage de la porte doit également être signalée par des indications visuelles et sonores (ch. 9.6.3).
• Sur les interphones, les informations et instructions essentielles à l’utilisation doivent en outre être transmises par des signaux visuels
  – soit par des messages affichés à l’écran («Veuillez parler» et «Veuillez entrer»)
  – soit par des systèmes vidéo (ch. 9.6.3).

Remarque
Un interphone vidéo facilite la communication pour les personnes malentendantes et renforce en outre la sécurité.

Vous trouverez des informations sur les interphones et les portes d’entrée télécommandées dans l’article « Sonnettes et interphones ».

Sas d’entrée

La norme ne donne pas d’exigences spécifiques aux sas d’entrée pour les bâtiments résidentiels, mais recommande toutefois de reprendre les exigences du chapitre consacré aux bâtiments ouverts au public (ch. 9.1.5) :

• Dans un sas, il faut veiller à ce qu’il y ait suffisamment d’espace de circulation entre les portes. Il doit mesurer au minimum 1,40 m x 1,40 m (ch. 3.3.5.1).
• Dans le cas de sas équipés de portes battantes, la distance entre les zones de pivotement des vantaux doit être d’au moins 0,60 m (ch. 3.3.5.2).

Recommandations

• Dans un vestibule d’une superficie d’au moins 1,40 m x 1,70 m, une personne en fauteuil roulant peut manœuvrer, actionner les deux portes et, si nécessaire, faire demi-tour.
• Les deux portes du vestibule doivent s’ouvrir dans le même sens afin de faciliter leur utilisation avec un fauteuil roulant ou un déambulateur.

Prévention des accidents

• Une distance latérale d’au moins 0,60 m doit être respectée entre le bord extérieur de l’embrasure de la porte et tout risque de chute (descente d’escalier, bord libre d’un palier, talus) (ch. 9.2.4), de même qu’entre un vantail de porte ouvert à 90° et tout endroit présentant un risque de chute.

 

• Afin d’optimiser l’accessibilité, la norme recommande, lorsque la hauteur de chute est supérieure à 0,40 m, de sécuriser le bord de chute à l’aide d’une barrière ou d’un garde-corps (point 3.5.4).
• Les obstacles dans l’espace de circulation doivent être évités ou sécurisés de manière à être détectables au toucher par la canne blanche. Pour la sécurité des personnes malvoyantes, les éléments situés à l’entrée du bâtiment doivent être placés de manière à ne pas constituer un obstacle. Si des éléments de construction ou d’aménagement, par exemple des boîtes aux lettres, des vitrines, du mobilier, des éléments de structure ou des éléments d’éclairage, dépassent du mur ou du sol de plus de 0,10 m dans l’espace de circulation ou si leur hauteur utile est inférieure à 2,10 m (par exemple, volée d’escalier, élément en pente), ils doivent être signalés par un contraste marqué et être détectables de manière sûre à l’aide de la canne blanche grâce à un socle d’au moins 30 mm ou à une barrière (ch. 9.3.4).

 

Éclairage

L’éclairement, la limitation de l’éblouissement et la répartition de la luminance doivent garantir la sécurité et l’orientation, ainsi que la lisibilité et la perception des mouvements de la bouche. Vous trouverez des informations détaillées dans l’article « Éclairage ».

L’éclairage des entrées et des sorties doit être planifié avec un soin particulier (avec un éclairement de 50 à 100 lx, valeur d’entretien). Il doit créer une zone de transition qui atténue la différence entre l’éclairement à l’intérieur et celui à l’extérieur, tant de jour que de nuit (annexe D.1.1.3).

Dans tous les cas, il est recommandé de choisir, à l’intérieur d’un bâtiment, un éclairage qui réponde aux exigences de la norme SN EN 12464-1 et, à l’extérieur des bâtiments, à celles de la norme SN EN 12464-2.

Recommandations

• L’éclairage du parvis d’entrée du bâtiment doit être équilibré et non éblouissant. Il doit s’adapter aux conditions d’éclairage au cours de la journée afin de compenser les grandes différences de luminosité lors du passage de l’intérieur vers l’extérieur.
• Les boîtes aux lettres ou les interphones doivent être bien éclairés et présenter un fort contraste, de manière à ce que les boutons soient reconnaissables et les noms lisibles. Il faut d’utiliser des surfaces mates afin d’éviter les reflets.

 

 

Situation au 12 juillet 2023