Les balcons, loggias et terrasses sont particulièrement précieux pour les personnes à mobilité réduite, car sortir de la maison peut être très difficile pour elles. De tels espaces doivent être utilisables aussi bien par les résidents que par les visiteuses à mobilité réduite.
Dans la norme SIA 500 «Constructions sans obstacles» , des exigences légèrement différentes distingue les espaces extérieurs semi-publics des espaces privés. En raison de leur caractère semi-public, les portes et accès aux terrasses et espaces extérieurs accessibles à tous les locataires ou propriétaires soit du bâtiment soit du lotissement doivent être conçus selon chapitre 9 « Accès aux logements ». Les espaces extérieurs privés liés à un appartement doivent être planifiés selon le chapitre 10 « Logements, locaux annexes ». En conséquence, les exigences par rapport la conception du bas de la porte diffèrent.
Selon l’idée des logements adaptables, les balcons et les terrasses à usage privé peuvent être conçus de manière à pouvoir être adaptables ultérieurement. Cependant, cette possibilité d’adaptation est prévue principalement pour la transformation des bâtiments existants. En règle générale, il est coûteux d’adapter l’accès aux espaces extérieurs. Les coûts peuvent cependant être relativisés, si la rénovation prévoit de toute façon le remplacement des portes-fenêtres donnant sur les balcons et terrasses pour améliorer énergétiquement l’enveloppe du bâtiment. La proportionnalité des mesures doit être examinée au cas par cas.
Porte de balcon, loggia et terrasse
- La largeur utile des portes-fenêtres est, comme pour toutes les autres portes du logement, de min. 0.80 m (ch. 9.2.1 et 10.1.1). Cette largeur ne doit pas être diminuée par les coulisseaux.
Remarque
Pour les portes à deux battants, la largeur utile des deux battants peut être additionnée, à condition que le deuxième battant puisse être ouvert simplement en le tirant.
Surface de manœuvre
Recommandation
Une profondeur de balcon ou de terrasse de 2.00 m est avantageuse, car elle permet à une personne en fauteuil roulant de bien meubler l’espace.
- A un endroit au moins sur le balcon ou la terrasse, il devrait être possible d’opérer un demi-tour (180°). Cela nécessite une surface de manœuvre d’au moins 1.40 m x 1.70 m.
Seuils des portes-fenêtres
- Pour les portes-fenêtres de balcon ou de terrasse, il faut privilégier des solutions sans seuil et sans ressaut, car elles améliorent durablement la qualité d’utilisation (ch. 10.1.1).
Remarque
Une porte-fenêtre sans seuil (seuil zéro) permet par exemple de transporter facilement un plateau avec des boissons lorsque l’on se déplace en fauteuil roulant.
- Penser qu’une rampe peut être mise en place ultérieurement pour surmonter des seuils plus élevés n’est fondamentalement pas autorisé, ni comme dérogation ni comme mesure d’adaptation (ch. 9.1.2 ; interprétations norme SIA 500 : 2009, A24).
Seuils de portes-fenêtres pour les espaces extérieurs semi-publics
Terrasses et espaces extérieurs communs dans des immeubles résidentiels (chapitre 9 « Accès aux appartements ») :
- Les portes menant à des terrasses ou des espaces extérieurs utilisés en commun doivent de préférence être sans seuils. Des seuils d’un seul côté ou des seuils légèrement bombés d’une hauteur de max. 25 mm sont autorisés. (ch. 9.2.2, interprétations norme SIA 500:2009, A24)
Les seuils d’un seul côté et avec une hauteur de max. 25 mm sont appropriés.
Seuils de portes vers les espaces extérieurs privés
Balcons, loggias et terrasses à usage privé (chapitre 10 « Appartements et pièces annexes ») :
- Les portes doivent de préférence être sans seuils (ch. 10.1.1). Pour des raisons constructives inévitables, des seuils jusqu’à 25 mm de hauteur au-dessus du sol intérieur et extérieur sont autorisés (ch. 10.1.3).
- Un seuil plus élevé dans l’espace extérieur est autorisé sous deux conditions (ch. 10.1.3) :
– Le sol extérieur peut être adapté à la hauteur requise avec peu de travaux de construction (par exemple, avec un treillis en bois).
– Les exigences relatives à la balustrade selon la norme 358 « Garde-corps » sont également respectées lors de l’adaptation ; c’est-à-dire que la hauteur de la balustrade doit soit être adaptée, soit prise en compte à l’avance lors la conception. - Un seuil plus élevé côté intérieur n’est pas autorisé. L’abaissement ultérieur de l’espace extérieur ou l’surélévation de l’espace intérieur n’est possible qu’avec des travaux conséquents (interprétations norme SIA 500 : 2009, A24).
La hauteur maximale des seuils à l’intérieur et à l’extérieur ne doit pas dépasser 25 mm.
Au lieu d’un caniveau, la couche d’étanchéité peut être placée plus bas, à condition que le sol extérieur soit mis en œuvre avec un caillebottis ou d’un dallage sur plots et qu’il se trouve au niveau du seuil.
Remarque
- Chaque seuil qui peut être évité augmente la sécurité et le confort des personnes en situation de handicap. Dans la construction neuve, l’installation de portes-fenêtres sans seuil devrait être standard.
- Le choix du produit a des implications sur la structure du bâtiment et doit être pris en compte à temps dans la planification. Les adaptations ultérieures sont généralement coûteuses.
Surface du sol et écoulement des eaux
- Le revêtement de sol sur la surface extérieure doit être facilement praticable et de préférence sans pente (ch. 9.1.1, 10.1.1). Les surfaces doivent prévenir les glissades et conserver cette propriété même dans des conditions humides ou sales. Pour évaluer l’adhérence, il convient de se référer également aux recommandations de la Bureau de prévention des accidents (bpa) « Revêtements de sol – Liste d’exigences » (ch. 9.1.1, Correctif C2, Annexe B.1).
Remarques
- Pour l’écoulement des eaux sur l’espace extérieur, des pentes maximales de 2 % sont autorisées pour les bâtiments accessibles au public ; la norme SIA 500 recommande également d’adopter cette pratique pour les bâtiments résidentiels.
- Pour les solutions sans seuil, des mesures telles que avant-toit, rigoles, revêtements de sol sur plots ou des caillebottis peuvent être nécessaires du côté en extérieur.
- Des solutions détaillées appropriées avec une étanchéité, une isolation et une étanchéité aux joints suffisantes existent sur le marché. Vous trouverez des exemples dans notre fiche technique 031 « Seuils de portes-fenêtres ».
- Les caillebottis praticable en fauteuil roulant ou les caniveaux de drainage sont des solutions éprouvées pour répondre à l’exigence de ne pas dépasser une hauteur de seuil de 25 mm selon la norme SIA 500 et à l’exigence d’une hauteur de seuil d’au moins 60 mm pour contenir l’eau stagnante selon la norme 271 « Étanchéité des bâtiments ». Les mesures permettant de répondre aux exigences de la norme SIA 500 sont décrites dans la norme SIA 271 au chapitre 6 « Raccords de seuil avec une élévation de moins de 60 mm au-dessus de la couche d’usure » (interprétations de la SIA 500 : 2009, A03).
Dans notre directive « Logements sans obstacles & adaptables » révisée en 2023, vous trouverez quelques solutions pour les situations existantes.
Situation au 9 août 2023