Au chiffre 1.3.3.1, la norme SIA 500 «Constructions sans obstacles» cite, comme un des trois principes de base pour les constructions comprenant des logements, la capacité d’un logement à «recevoir tous les visiteurs, le cas échéant avec l’aide de tiers».
Les logements, qui sont approprié à des visiteurs en chaise roulante, remplissent déjà une grande partie des exigences nécessaires à une éventuelle adaptation ultérieure à des besoins individuels sans engendrer de grands travaux de transformation.
Pour pouvoir recevoir des visiteurs dans un logement, celui-ci doit répondre au principe de l’accessibilité jusqu’au logement exigée dans les lois, mais aussi remplir dans son aménagement intérieur les exigences minimales de la norme SIA 500 quant à l’horizontalité, les surfaces de manœuvre à disposition et les largeurs de passage. Les articles «Chemins et espaces extérieurs pour les immeubles de logements» et «Entrées dans les constructions avec logements» décrivent les exigences minimales les chemins d’accès à l’immeuble jusqu’à la porte des logements et celui sur les «Surfaces de manœuvre à l’intérieur des logements» vous donnent des renseignements complémentaires.
Surfaces de manœuvre
- Toutes les surfaces utiles à l’intérieur du logement doivent être horizontales, sans marche ni seuil (ch. 10.1.1)
- Les portes, portes-fenêtres et passages ont une largeur utile de min. 0.80 m (dimensions finies; ch. 10.1.1 et 9.2.1, Corrigé C2) et sont conçus si possible sans ressaut (ch. 10.1.1 et 9.2.2, Corrigé C2).
- Les chemins et les corridors ont une largeur utile de min. 1.20 m (dimensions finies; ch. 10.1.1 et 9.3.1, Corrigé2). Une largeur entre 1.00 et 1.20 m est admise, si le corridor est droit et sans accès latéraux ou si le projet est un cas de transformation ou de rénovation (ch. 10.1.1 et 9.3.2, Corrigé C2). Prévoir dans le corridor un espace de manœuvre au minimum: 1.40 m x 1.70 m (ch. 10.1.1 Corrigé C2 et 9.3.3). Voir l’article «Corridors et chemins».
- Les balcons et terrasses doivent aussi être accessibles aux visiteurs. Les portes de balcon et de terrasse doivent avoir une largeur utile de 0.80 m (ch. 9.2.1) et, de préférence, ne pas avoir de ressaut (ch. 9.2.2). Les seuils indispensables du point de vue constructif sont autorisés, si leur hauteur ne dépasse pas de 25 mm les niveaux des sols intérieurs et extérieurs (ch. 10.1.3 et interprétation SIA 500, 2018, A24). Vous trouverez des exemples dans la fiche technique 031 «Seuils de portes-fenêtres».
Espace toilette accessible aux visiteurs et locaux sanitaires
Par logement, une cuvette de WC au moins doit être accessible en chaise roulante dans un espace sanitaire. Cet espace peut être une toilette indépendante ou être intégré dans une salle d’eau (ch. 10.2.1 et 10.2.2):
La largeur et la longueur de l’espace toilette ne doivent pas être inférieures à 1.20 m.- L’espace toilette doit avoir devant le cuvette de WC une surface libre de min. 0.80 x 1.20 m, qui peut s’étendre en dehors du local (ch. 10.2.2). La surface peut être aussi bien frontal que latérale par rapport à la cuvette. Celle-ci ne doit pas être entravée par le battant de la porte (sens d’ouverture: de préférence vers l’extérieur, ch. 10.2.4).
- Si cette cuvette de WC se trouve dans une salle d’eau, celle-ci doit avoir, dans les grands appartements, une surface utile de min. 3.80 m2 et dans les petits appartements dotés que d’une seule salle d’eau, de min. 3.60 m2. Lire l’article «Espaces sanitaires dans les constructions avec logements».
Logement à plusieurs étages
- Dans les logements de type maisonnette, mezzanine ou à demi-niveaux, le niveau de la zone jour doit être accessibles sans marches.
- La zone jour doit comprendre au minimum le séjour, la cuisine et une toilette accessible aux visiteurs (ch. 10.2.3 et 9.1.4 Corrigé C2).
- Un espace WC au moins doit être adapté aux visiteurs en chaise roulante dans un espace sanitaire. Cet espace sera, de préférence, intégré dans une salle d’eau, mais il peut aussi se trouver dans une toilette indépendante (ch. 10.2.1 et 10.2.2).
Situation au 25 juillet 2019
Interprétations relatives à la norme SIA 500, 2018
Les interprétations relatives à la norme SIA 500:2009donnent sur différents thèmes des remarques, des explications et des interprétations, qui précisent les exigences:
– A24: Accès aux terrasses, balcons