Selon la norme SIA 500 «Constructions sans obstacles», les hôtels, hébergements et lieux de conférences, de même que, par analogie, les résidences universitaires, abris d’urgence ou pénitenciers, sont considérés comme des établissements proposant de l’hébergement (annexe A.7.1). Les infrastructures avec ce type d’offres ou utilisés à de telles fins appartiennent à la catégorie des constructions accessibles et ouvertes au public. Ces bâtiments doivent répondre aux exigences des chapitres 3 à 8 de la norme SIA 500 concernant les accès horizontaux, accès verticaux, l’orientation et signalétique, l’éclairage, l’acoustique, la sonorisation et les éléments de commande.
Remarque
Les logements de vacances les aparthôtels, etc. sont à considérer comme des lieux d’hébergement. Ils doivent donc remplir les exigences concernant les chambres d’hôtes de types I et II (ch. 7.9, annexe. A.7.3 et interprétation SIA 500, 2018, A16).
En plus de ces exigences d’ordre général, les hôtels et les constructions offrant de l’hébergement doivent remplir les exigences formulées dans l’annexe A.7.
Zone de réception
- offrir au moins une possibilité d’écrire en position assise, soit intégrée dans le comptoir de réception, soit indépendante à une table (A.7.2)
- Ce plan de travail à utiliser en position assise doit avoir une hauteur entre 0.72 et 0.76 m et un vide sous le plateau de min. 0.80 x 0.60 x 0.70 m (l x L x h) (ch. 7.4.4).
Chambres d’hôtes
La norme SIA 500 distingue deux types de chambres d’hôtes avec des exigences différentes: la chambre d’hôtes type I (adaptée au fauteuil roulant) et la chambre d’hôtes type II (personne à mobilité réduite).
Les établissements proposant de l’hébergement doivent offrir au moins (annexe A.7.3):
- 3% de toutes les chambres en tant que chambres d’hôtes type I (ch. 7.9.1),
- 20%de toutes les chambres, de préférence toutes, en tant que chambres d’hôtes type II (ch.7.9.2).
Alors que l’accessibilité en fauteuil roulant de la chambre type I est complète, celle de la chambre type II est moindre, mais en permet l’utilisation par des hôtes à mobilité réduite utilisant un déambulateur ou des cannes, de même que par les personnes pouvant encore se lever de la chaise roulante. Cette stratégie garantit une offre plus grande et flexible, sans qu’il soit nécessaire d’augmenter le nombre de chambre type I.
Les exigences détaillées concernant ces chambres sont décrites dans les articles «Chambres d’hôtes type I» et «Chambres d’hôtes type II».
Chambres à plusieurs lits et dortoirs
- Dans les établissements hôteliers offrant des chambres à plusieurs lits et des dortoirs, 4% de tous ces lits (au minimum 2) doivent être accessibles sans marche ni ressaut et offrir dans la chambre des couloirs suffisamment larges, c-à-d. des surfaces de manoeuvre suffisantes (Anh. A.7.4 et ch. 7.9.2.1):
- largeur des portes et passages: min. 0.80 m
- largeur de l’entrée, des couloirs et de la surface libre d’un côté du lit: min. 1.20 m
- Au moins une toilette et une douche adaptées au fauteuil roulant conçues selon l’annexe E doivent se trouver sur le même étage; prévoir de préférence une salle de douche combinée avec le WC selon l’annexe E.3 ou selon les recommandation de la fiche technique «Salles d’eau avec WC».
Sauna
Vous trouverez des informations complémentaires sur les sauna sans obstacles dans l’article «Sauna sans obstacles».
Emplacements de camping
Selon l’annexe A.7.5:
- Au min. 25 % des emplacements doivent avoir un accès conçu selon les exigences du chapitre 3 et avoir un revêtement de sol de type, gazon, prairie ou terre battue.
- Les installations et équipements desdites places doivent pour voir être utilisées conformément aux exigences du chiffres 6.1 «Eléments de commande».
- Les groupes de WC et de douches attribuées à ces places doivent avoir au moins un WC et une douche adaptées au fauteuil roulant; prévoir de préférence une salle de douche combinée avec le WC selon l’annexe E.3 ou selon les recommandation de la fiche technique «Salles d’eau avec WC».
Adaptation et rénovation
Ces exigences sont fondamentalement aussi valables pour une transformation ou rénovation d’un bâtiment existant. Si des réalités établies empêchent de remplir ces exigences ou si les travaux à envisager pour une mise en conformité représentent un investissement disproportionnée, la norme autorise pour certaines exigences des mesures de remplacement admises sous réserve. Il faut cependant prouver que, dans le cas donné, des conditions existantes et justifiées (topographie ou éléments constructifs existants) empêchent la mise en œuvre des exigences de la norme (ch. 1.2).
Vous trouverez des recommandations complémentaires à la norme SIA 500 et des propositions de solutions orientées sur la pratique dans les directives «Hôtels, restaurants et logements de vacances» éditées par le Centre suisse.
Situation au 25 juillet 2019
Interprétations relatives à la norme SIA 500, 2018
Les interprétations relatives à la norme SIA 500:2009 donnent sur différents thèmes des remarques, des explications et des interprétations, qui précisent les exigences:
– A16 Logements de vacances, aparthôtels, etc.