La norme SIA 500 «Constructions sans obstacles» décrit aux chapitres 9 et 10 les exigences concernant les seuils de portes et portes-fenêtres. Elles varient en fonction du degré de privacité du balcon ou de la terrasse.
Pour les seuils de portes-fenêtres donnant sur des terrasses communes, d’autres dispositions sont valables que pour les sorties des espaces extérieurs privés. Les premiers sont traités dans le chapitre 9 «Accès aux logements» et les secondes dans le chapitre 10 «Logement et locaux annexes».
Il faut considérer les balcons, les terrasses et espaces de repos comme des surfaces habitables, c.-à-d. des espaces de vie extérieurs. Ils devraient toujours aussi être utilisables par les occupants ou les visiteurs à mobilité réduite.
Largeur de porte-fenêtre
- Les portes-fenêtres ont une largeur utile de min. 0.80 m comme les portes et passages dans l’appartement (ch. 10.1 et 9.2.1).
- Le vide de passage ne doit pas être réduit par les coulisseaux d’éventuels volets roulants ou stores.
Seuils des portes de balcons pour les espaces semi-publics
Terrasses communes (ch. 9.2.2):
- portes-fenêtres réalisées sans seuils,
- si un ressaut est nécessaire du point de vue constructif, celui-ci ne doit avoir qu’une hauteur de max. 25 mm et n’est admis que d’un seul côté de la porte.
Seuils des portes de balcons pour les espaces privés
à tous les étages (ch. 10.1.3 et interprétation SIA 500, 2018, A24):
- portes-fenêtres réalisées de préférence sans seuils
- seuils indispensables du point de vue constructif autorisés: hauteur ≤ 25 mm au-dessus des sols intérieur et extérieur (ch. 10.1.3 et interprétation SIA 500, 2018, A24)
- A l’extérieur, un ressaut plus important est admis à deux conditions:
– le sol extérieur peut être adapté à la hauteur requise (but à atteindre: 0- 25 mm),
– la hauteur de la balustrade répond, après adaptation, aux exigences de la norme SIA 358 «Garde-corps» (ch. 10.1.3 et interprétations SIA 500, 2018, A03 et A24). - A l’intérieur, un ressaut plus important n’est pas admis, car l’abaissement du sol extérieur ou la surélévation du sol intérieur ne serait pas possible (Interprétations SIA 500, A24, 2018).
- Les rampes ne sont pas admises, pour franchir des différences de niveaux à l’intérieur du logement (ch. 9.1.2, Interprétations SIA 500, A24, 2018).
Remarque du Centre suisse
Pour répondre à l’exigence de la norme SIA 500 concernant la hauteur des seuils de max. 0.25 m et à celle de la norme 271 «Etanchéité des bâtiments» concernant la remontée de min. 60 mm pour la protection contre les eaux accumulées, une solution éprouvée consiste à mettre en place des caillebotis ou une cunette d’écoulement du côté extérieur. La norme 271 «Etanchéité des bâtiments» décrit au chiffre 5.2 «Raccordements de seuil» les mesures à prendre pour satisfaire aux exigences de la norme SIA 500, si la hauteur de relevé au-dessus de la couche d’usure est inférieure à 60 mm (Interprétations SIA 500, A24, 2018).
Des détails appropriés, offrant une étanchéité à la pluie et une isolation thermique et testés existent sur le marché. Vous trouverez des exemples dans notre fiche technique 031 «Seuils de portes-fenêtres» et plus d’informations dans la présentation «Seuils et SIA 500».
Écoulement des eaux
- La pente des sols, y compris les cunettes d’écoulement, ne doit pas dépasser 2% pour satisfaire aux exigences de l’écoulement des eaux (ch. 9.1.5, 3.2.3)
Profondeur du balcon ou de la terrasse
- Les portes-fenêtres ont une largeur utile de min. 0.80 m (ch. 10.1 et 9.2.1).
Le vide de passage ne doit pas être réduit par les coulisseaux d’éventuels volets roulants ou stores
Surface de manœuvre / surface nécessaire
- Les balcons et les terrasses doivent avoir une place de manœuvre de min. 1.40 x 1.70 m, pour permettre un demi-tour (ch. 9.3.3).
Recommandation du Centre suisse
Une profondeur de balcon ou de terrasse de 2.00 m est avantageuse, car une personne en chaise roulante peut y circuler sans difficulté malgré la présence des meubles.
Situation au 25 juillet 2019
Interprétations relatives à la norme SIA 500, 2018
Lesinterprétations relatives à la norme SIA 500:2009donnent sur différents thèmes des remarques, des explications et des interprétations, qui précisent les exigences:
– A03: Hauteur des seuils
– A24: Accès aux terrasses, balcons