Adaptabilité des espaces intérieurs dans un logement

La norme SIA 500 « Constructions sans obstacles » mentionne « l’adaptabilité de l’intérieur du logement » comme l’une des trois conditions à remplir lors de la conception de constructions avec logements (ch. 1.3.3.1).

Dès que cela devient nécessair, les besoins très individuels de l’habitant ou de l’habitante doivent pouvoir être mis en œuvre avec des mesures simples et peu coûteuses.

Pour ce faire, toutes les pièces du logement, quelles soient principales ou annexes (y compris le balcon et la terrasse), doivent être utilisables en fauteuil roulant. Là où une personne peut se rendre en fauteuil roulant, toutes les autres le pourront également (voir « Le fauteuil roulant comme critère d’accessibilité » dans l’article «Logements adaptables»).

Dans les bâtiments existants où l’accès sans marche jusqu’aux appartements ne peut pas être réalisé dans un premier temps, il est néanmoins judicieux de transformer l’intérieur des appartements de telle façon qu’ils soient adaptables ultérieurement. Ainsi, une personne devenant graduellement dépendante de cannes ou d’un déambulateur pourra se déplacer sans danger dans son logement et y rester le plus longtemps possible.

Pour qu’un logement puisse être adapté a posteriori, le logement doit offrir:

1. des surfaces utiles sans marche ni seuil,
2. des passages d’une largeur utile suffisante et
3. des surfaces de manœuvre suffisantes.

1. Surfaces utiles sans marche ni seuil

• Il faut éviter les différences de niveau à l’intérieur du logement. Les surfaces utiles ne doivent pas avoir de marche ni de ressaut (ch. 10.1.1).
• Les plans inclinés et les rampes sont interdits à l’intérieur des logements (ch. 9.1.2 et 10.1.1), même si le niveau des balcons ou terrasses est plus haut ou plus bas que celui du sol intérieur (Interprétations SIA 500:2009, A24).
• Les portes, portes-fenêtres et passages doivent être conçus si possible sans seuil ni ressaut (ch. 10.1.1 et 9.2.2).
• Les logements à plusieurs étages ,dont les niveaux ne sont pas reliés par un ascenseur, doivent permettre l’installation ultérieure d’une plate-forme élévatrice ou au moins d’un monte-escalier (ch. 10.1.2 et 3.8). Dès le début de la planification, il est donc judicieux de prévoir l’espace nécessaire à l’installation ultérieure de cet aménagement.
• Les douches doivent de préférence affleuré le sol et conçues sans seuil (ch. 10.2.5).
• De toute les buanderies disponibles à l’extérieur du logement dans le bâtiment, une au moins doit être accessible sans marche ni ressaut ou pouvoir être rendue accessible dans le sens de l’adaptabilité (ch. 10.5.2).
• Un quart (valeur indicative) des locaux de rangement situés à l’extérieur du logement doivent être accessibles sans marche ni ressaut (ch. 10.5.1).

2. Passages d’une largeur utile suffisante

• Le battant ouvert, toutes les portes doivent avoir une largeur utile d’au moins 0.80 m (ch. 10.1.1 et 9.2.1).
• Les couloirs doivent avoir une largeur utile d’au moins 1.20 m (ch. 10.1.1, 9.3.1).
  Les couloirs plus étroits ayant une largeur comprise entre 1.00 m et 1.20 m sont admis s’ils n’ont pas de portes latérales et s’ils sont rectilignes. Avec des couloirs existants trop étroits, il faut appliquer la formule suivante :
  Largeur utile de la porte ou du passage (P) + largeur du couloir (C) ≥ 2.00 m
  En règle générale, il est plus facile d’élargir les portes que le couloir.Les couloirs d’une largeur inférieure à 1.00 m ne sont pas autorisés (ch. 10.1.1, 9.3.2).

3. Surfaces de manœuvre suffisantes

• Les corridors dans le logement doivent présenter une surface de rotation d’au moins 1.40 m x 1.70 m (ch. 9.3.3 et 10.1.1). S’il n’est pas possible de la prévoir dans le corridor lors de la conception ni de la créer ultérieurement, par exemple en enlevant des armoires encastrées, elle peut aussi se trouver dans une pièce adjacente.
• Une surface libre d’au moins 0.60 m de large, mesurée à partir du bord du vantail doit être disponible à côté de la zone de pivotement du vantail (ch. 9.2.3). Cela permet aux personnes en fauteuil roulant d’ouvrir la porte sans devoir reculer laborieusement. Si l’espace libre de 0.60 m de large fait défaut dans une construction existante, il faut garantir un espace de manœuvre suffisant derrière le vantail ouvert de la porte. La formule x + y = 1.20 m s’applique. La largeur x doit être la plus grande  possible, mais d’au moins 0.20 m

Dans la mesure du possible, la distance de 0.60 m à côté de la poignée doit également être respectée pour les portes intérieures d’appartement.

• Les locaux sanitaires doivent présenter des surfaces de manœuvre suffisantes devant le lavabo, la cuvette de toilette, la douche et la baignoire. Leur dimensionnement se base sur les surfaces libres nécessaires pour garantir l’approche des appareils ou pour effectuer le transfert du fauteuil roulant sur les appareils sanitaires. Un local avec une surface utile d’au moins 3.80 m² permet de répondre à ces exigences, pour autant que les dimensions de la pièce ne soient pas inférieures à 1.70 m. Pour les petits logements avec ue salle d’eau (douche/WC), la surface utile peut être inférieure, mais au moins égale à 3.60 m² (ch. 10.2.1).
• Dans les WC pour les visites, l’accès à la cuvette doit avoir une largeur de min. 0.80 m. La surface utile devant la cuvette, c.-à-d. 0.80 x 1.20 m, peut dépasser du local lorsque la porte est ouverte, mais ne doit pas être restreinte par le battant de la porte (ch. 10.2.2).
• Au moins une chambre doit avoir un espace de nuit avec une surface de min. 14 m² et une largeur de min. 3.0 m (ch. 10.4).
• Les cuisines avec deux linéaires parallèles doivent présenter une distance entre les meubles de min. 1.20 m. Pour celles en L ou avec un seul linéaire, une surface libre de 1.40 x 1.70 m deavant les meubles est nécessaire. Une partie du plan de travail (min. 0.60 x 1.10 m) doit être accessible en fauteuil roulant (espace libre pour les jambes) ou pouvoir être adaptée ultérieurement en conséquence (ch. 10.3).
• Dans les locaux annexes, il faut prouver la présence des espaces de manœuvre et d’utilisation devant les étagères, les appareils, etc. Devant la machine à laver ou le sèche-linge par exemple, il faut prévoir une surface libre de 1.40 m x 1.40 m ou pouvoir la créer si nécessaire, afin que les personnes en fauteuil roulant puissent utiliser les appareils en chargeant et déchargeant le linge. Les surfaces libres devant des appareils placés côte à côte peuvent se chevaucher (ch. 10.5.3).

Mesures visant à réduire les travaux lors de l’adaptation

Des mesures préventives permettent de réduire considérablement les travaux liés à une adaptation individuelle ultérieure. En voici quelques exemples :

• Renforcer les cloisons légères et les gaines techniques aux endroits de fixation les plus fréquents pour les moyens auxiliaires, tels que mains courantes, barres d’appui, sièges rabattables, etc.
• Ne pas prévoir d’installations électriques ou toute autre installation fixe aux endroits prévus habituellement pour le montage des barres d’appui
• Éviter les éléments de séparation fixes dans les locaux sanitaires qui pourraient compliquer une adaptation ultérieure
• Installer les éléments de cuisine sur le sol fini et ne pas utiliser les socles sous l’évier, le plan de travail et la cuisinière comme espace d’installation
• Si le niveau du balcon est plus bas que celui de l’intérieur, définir une hauteur du garde-corps suffisamment haute, pour pouvoir adapter le niveau du balcon à celui de l’intérieur en installant par exemple un caillebotis sur le balcon
• Concevoir des armoires encastrées faciles à démonter afin de pouvoir créer dans un couloir, une entrée ou une pièce annexe la surface de manœuvre nécessaire à ouvrir une porte

Vous trouverez de plus amples informations et des illustrations sur l’adaptabilité de l’intérieur des logements dans notre directive « Logements sans obstacles & adaptables ». La nouvelle édition 2023 de cette directive présente des solutions à envisager pour l’existant.

Coûts

Si les mesures citées ci-dessus sont prises en compte à temps et consciencieusement dans la phase de conception, l’augmentation de l’espace nécessaire est minime dans une construction nouvelle et n’entraîne guère de dépenses supplémentaires. En cas de transformation, les dépenses peuvent être plus élevées. Selon l’art. 12 de la LHand, des adaptations sont considérées comme proportionnelles jusqu’à 5% de la valeur d’assurance du bâtiment ou 20% des coûts de construction.

La réalité montre que l’augmentation minime de l’espace nécessaire permet de conserver la valeur du bien immobilier à long terme, d’améliorer le confort et la sécurité, d’augmenter le rendement et d’alléger la charge économique. Tout le monde profite des immeubles d’habitation construits ou transformés de manière à être  sans obstacles et adaptables. Ils sont généralement attrayants et multifonctionnels.

Recommandation
Renoncez dans chaque logement à tous les obstacles dont la suppression ne coûte rien. Cela n’a pas d’incidence sur les coûts et facilite en même temps la vie des personnes âgées, des personnes en situation de handicap et des enfants en bas âge.

Adaptations individuelles

Si nécessaire, l’intérieur de l’appartement sera adapté aux besoins de l’habitante ou de l’habitant. Les besoins peuvent être très différents d’un individu à l’autre et impliquent donc différentes mesures.

La procédure à suivre pour les adaptations individuelles est expliquée dans l’article « Adaptations individuelles ». Des conseils et astuces peuvent être consultés dans le « guide de recommandations pour l’«adaptations de logements ».

Situation au 11.01.2023