Un logement doit respecter trois règles pour pouvoir être adaptable. Celles-ci ont pour but d'éviter toute barrière absolue dès la phase de projet en offrant des espaces de vie pour une très large population.

Pour les constructions comprenant des logements, la norme SIA 500 «Constructions sans obstacles» spécifie que «l’intérieur des logements est adaptable» (ch. 1.3.3.1). Par conséquent, un tel logement ne doit pas être aménagé dès le départ en fonction des besoins d’une personne en situation de handicap. «Adaptable» signifie que les conditions requises pour modifier ultérieurement les éléments nécessaires aux besoins individuels soient remplies, sans engendrer de grands travaux de transformation ou de coûts supplémentaires importants (Termes spécifiques, «adaptables, adaptabilité», ch. 1.2).

Trois règles fondamentales doivent être respectées, pour que l’accessibilité en chaise roulante à l’intérieur du logement soit possible, avant que celui-ci ne soit spécialement adapté aux besoins d’une personne en situation de handicap:

1.aucune marche
2.des vides de passage suffisants
3.des surfaces de manœuvre suffisantes

 

En cas de besoin, un tel appartement peut être ultérieurement adapté à des besoins individuels grâce à des mesures constructives simples.

À condition qu’il soit accessible sans obstacles (lire l’article «Accessibilité des logements»), un logement considéré comme adaptable doit répondre selon la norme SIA 500 aux exigences minimales décrites ci-dessous.

Surfaces de manœuvre à l’intérieur de l’appartement

  • Toutes les surfaces utiles sont horizontales, sans ressaut ni marches (ch. 10.1.1 et 9.2.2).
  • Les rampes à l’intérieur du logement ne sont pas admises (ch. 10.1.1).
  • Les portes ont une largeur utile de min. 0.80 m et sont réalisées sans seuils et de préférence sans ressauts (ch. 10.1, 9.2.1 et 9.2.2).
    – Si un ressaut est nécessaire, celui-ci doit avoir une hauteur de max. 25 mm et n’est autorisé que d’un seul côté de la porte.
    – Les seuils métalliques bombés sont admis.
  • Une surface de manœuvre ou de rangement (largeur: de préférence 0.60 m) est prévue à côté des poignées de porte et des passages (ch. 10.1.1 et 9.2.3).
  • Korridorbreite, largeur de corridorLes corridors ont une largeur utile de min. 1.20 m (ch. 10.1 et 9.3.1):
    – valeur de référence: largeur de la porte ou du passage x + largeur du couloir y ≥ 2.00 m,
    – largeurs inférieures comprises entre 1.00 m et 1.20 m admises pour des passages droits et sans accès latéraux lors d’une transformation.
    – pour de plus amples informations, lire l‘article «Corridors et chemins».
  • Espace de manœuvre dans le corridor: 1.40 x 1.70 m (ch. 10.1.1 et 9.3.3).
  • Les sorties sur les balcons, terrasses et jardins privatifs sont exécutées de préférences sans seuils (voir la fiche technique 031 «Seuils de portes-fenêtres»);
    – seuils indispensables du point de vue constructif autorisés: hauteur ≤ 25 mm, des deux côtés, c-à-d. cotés intérieur et extérieur (ch. 10.1.3 et interprétation SIA 500, 2018, A24);
    – à l’extérieur, un ressaut plus important est admis, si le sol extérieur peut être adapté à la hauteur requise (but à atteindre: 0- 25 mm) et si la hauteur de la balustrade répond, après adaptation, aux exigences de la norme SIA 358 «Garde-corps» (ch. 10.1.3 et interprétations SIA 500, A03 et A24, 2018).
  • Une surface libre de 1.40 x 1.40 m est prévue ou peut être aménagée ultérieurement devant les lave-linge et sèche-linge (à l’intérieur ou à l’extérieur des logements).

Pièces du logement

  • Au moins une chambre à coucher ou un espace de nuit a une largeur de min. 3.00 m (cote finie) et une surface de min. 14.00 m2 (ch. 10.4 et interprétation SIA 500, 2018, A25 et A26). La surface minimale exigée doit être inscrite dans un rectangle sans tenir compte d’éven- tuelles niches ou surfaces annexées, comme par ex. une fin de couloir (Interprétations SIA 500, A25, 2018).
  • Dans la cuisine, des surfaces de manœuvre minimales et des emplacements libres sous le plan de travail sont à prévoir en fonction de la disposition des éléments de cuisine (ch. 10.3).
    – Pour plus d’informations, lire l’article «Cuisines dans les logements».
    – Un plan de travail d’une largeur comprise entre 0.25 et 0.90 m doit être prévu entre l’évier et les plaques de cuisson (ch. 10.3.2).
    – Pour éviter des accidents, il est recommandé d’avoir l’évier et le plan de cuisson dans le même alignement de meubles de cuisine.
  • Un quart de tous les débarras extérieurs aux logements doit être accessible en chaise roulante ch. 10.5.1).
  • Par immeuble, au moins une buanderie extérieure aux appartements doit soit être accessible en fauteuil roulant, soit pouvoir être rendue accessible ultérieurement dans le sens de l’adaptabilité, (ch. 10.5.2). Une troisième possibilité consiste à intégrer les appareils dans l’appartement. Une surface libre de 1.40 x 1.40 m doit être prévue devant les appareils. Cette surface est mesurée depuis l’axe des machines, les surfaces libres pouvant se chevaucher si les appareils sont placés côte à côte.

Salles d’eau

  • Au moins une salle de bain ou de douche comprenant une toilette doit avoir une surface de min. 3.80 m2 et comprendre des aménagement prédéfinis. Dans les petits appartements ne comprenant qu’une salle d’eau, la surface utile de celle-ci peut être de min. 3.60 m2 (ch. 10.2.1 et interprétations SIA 500, correctif C2). Pour plus d’informations, lire l’article «Locaux sanitaires dans les logements».
  • La porte doit avoir un vide de passage de min. 0.80 m (ch. 10.2.1) et le battant devrait s’ouvrir de préférence vers l’extérieur (ch. 10.2.4).

Espaces sanitaires adaptables / anpassbare NasszelleRecommandation
Un local sanitaire trop petit peut être agrandi en abattant un mur, qui n’est pas porteur ou ne contient pas d’installations techniques.

Logements à plusieurs niveaux

  • Si les différents niveaux d’un logement ne sont pas reliés entre eux par un ascenseur, il faut prévoir l’installation d’une plateforme élévatrice ou d’un monte-escalier à plateforme (ch. 10.1.2 et 3.8).
    – Dimensions de la plateforme élévatrice: min. 1.10 x 1.40 m (l x L)
    – Dimensions de la plateforme du monte-escalier: 0.80 x 1.25 m (l x L)
  • Les escaliers doivent répondre aux exigences suivantes pour permettre l’installation ultérieure d’une plateforme élévatrice ou d’un monte-escalier (ch. 10.1.2):
    – hauteur libre de passage ≥ 2.10 m
    – largeur libre de passage ≥ 1.00 m pour un escalier droit

Recommandation
Prévoir dès la phase de projet l’emplacement pour l’installation ultérieur d’un tel appareil.

  • WC Logements / WohnungenPour les logements à plusieurs niveaux, le niveau du séjour doit être accessible sans marches et comprendre un séjour, une cuisine et une toilette accessibles (ch. 9.1.4, Correctif C2). L’espace toilette doit avoir devant le cuvette de WC une surface libre de min. 0.80 x 1.20 m (ch. 10.2.2). Cet espace toilette doit se trouver de préférence dans une des salles d’eau citées dans le paragraphe «Salles d’eau», mais peut être aussi une toilette indépendante.

 

 

Coûts

Les constructions avec des logements, conçues dès le départ sans obstacles, profitent à tous. Elles sont en général attractives et multifontionnelles. Elles réduisent le risque d’accidents et les coûts qui s’en suivent et permettent d’éviter des transformations ultérieures.

La réalité montre que le besoin en place, additionnel mais minimal, conduit à un maintien de la valeur immobilière à long terme, augmente le confort et la sécurité, améliore le rendement et induit une décharge économique. Cela implique, pour des constructions neuves et grâce à une conception précoce et attentive, une charge financière à peine plus élevée. Pour les transformations, les coûts peuvent être plus élevés: il faut donc prendre en compte le principe de proportionnalité. Les adaptations constructives peuvent s’élever, selon la LHand, art. 12, jusqu’à 5 % de la valeur d’assurance immobilière ou 20% des coûts de transformation.

La fiche technique 070 «Financement des aménagements individuels» fournit des renseignements sur la démarche à suivre lors que l’on sollicite une prise en charge des frais d’aménagement. Elle donne un aperçu des différentes prestations de l’Assurance Invalidité (AI) et apporte des précisions pour des cas concernant l’Assurance Vieillesse et Survivants (AVS), de même que sur d’autres moyens de financement.

Recommandation

Dans chaque logement, renoncez à tout élément qui pourrait devenir un obstacle, si cela n’a pas d’effet négatif sur les coûts de construction. C’est un soulagement certain pour les personnes âgées ou en situation de handicap aussi bien que pour les enfants en bas âge.

 

Vous trouverez des informations complémentaires sur l’adaptabilité et le logement dans nos Directives «Logements sans barrières et adaptables».

 

Situation au 5 mars 2021

 

Interprétations relatives à la norme SIA 500, 2018

Les interprétations relatives à la norme SIA 500:2009donnent sur différents thèmes des remarques, des explications et des interprétations, qui précisent les exigences:
– A03: Hauteur des seuils
– A24: Accès aux terrasses, balcons
– A25: Chambres
– A26