Adaptabilité des espaces intérieurs dans un logement

La norme SIA 500 « Constructions sans obstacles » mentionne « l’adaptabilité de l’intérieur du logement » comme l’une des trois conditions à remplir lors de la conception de constructions avec logements (chiffre 1.3.3.1).

Les besoins très individuels de l’habitant ou de l’habitante doivent pouvoir être prsi en compte et mis en œuvre par des mesures simples et peu coûteuses dès que cela devient nécessaire.

Pour ce faire, le logement et toutes ses pièces principales et annexes (y compris le balcon et la terrasse) doivent être utilisables en fauteuil roulant. Là où une personne peut se rendre en fauteuil roulant, toutes les autres le pourront également (voir «L’accessibilité en fauteuil roulant comme critère» dans l’article «Construction de logements adaptables»).

Dans les bâtiments existants où l’accès sans marche jusqu’aux appartements ne peut pas être réalisé dans un premier temps, il est néanmoins judicieux de transformer les appartements à l’intérieur de manière à les rendre adaptables. Ainsi, une personne qui, au cours de sa vie, sera successivement contrainte d’utiliser des cannes ou un déambulateur, pourra se déplacer sans danger dans son logement et y rester le plus longtemps possible.

Pour qu’un logement puisse être adapté de manière judicieuse a posteriori, il faut essentiellement que tout le logement ait:

1. des surfaces utiles sans marches ni seuils,
2. des passages d’une largeur utile suffisante et
3. des surfaces de manœuvre suffisantes.

1. Surfaces utiles sans marches ni seuils

• Il faut éviter les différences de niveau à l’intérieur du logement. Les surfaces utiles doivent être sans marche ni ressaut (ch. 10.1.1).
• Les plans inclinés et les rampes sont interdits à l’intérieur des logements (ch. 9.1.2, 10.1.1), même si les balcons ou des terrasses sont situés plus haut ou plus bas que le sol intérieur (Interprétations SIA 500:2009, A24).
• Les portes, portes-fenêtres et passages doivent être conçus si possible sans seuil ni ressaut (ch. 10.1.1, 9.2.2).
• Les logements à plusieurs étages dont les niveaux ne sont pas reliés par un ascenseur doivent permettre l’installation ultérieure d’une plate-forme élévatrice ou au moins d’un monte-escalier (ch. 10.1.2, 3.8). Il est judicieux de prévoir dès la planification l’espace nécessaire à l’installation ultérieure de cet aménagement.
• Les douches doivent être de préférence affleurantes au sol ou sans seuil (ch. 10.2.5).
• De toute les buanderies disponibles à l’extérieur du logement dans le bâtiment, une au moins doit être accessible sans marche ni ressaut ou pouvoir être rendue accessible dans le sens de l’adaptabilité (ch. 10.5.2).
• Un quart (valeur indicative) des locaux de rangement situés à l’extérieur du logement doivent être accessibles sans marches ni ressauts (ch. 10.5.1).

2. Passages d’une largeur utile suffisante

Toutes les portes doivent avoir une largeur utile d’au moins 0,80 m lorsque le battant est ouvert (ch. 10.1.1, 9.2.1).

• Les couloirs doivent avoir une largeur utile d’au moins 1.20 m (ch. 10.1.1, 9.3.1).
  Les couloirs étroits d’une largeur comprise entre 1.00 m et 1.20 m sont autorisés s’ils ne comportent pas de portes latérales et s’ils sont rectilignes.Si les couloirs existants sont trop étroits, la formule suivante doit au moins être respectée :
  Largeur utile de la porte ou du passage (P) +
  largeur du couloir (C) ≥ 2.00 m
  En règle générale, il est plus facile d’élargir les portes que le couloir.Les couloirs d’une largeur inférieure à 1.00 m ne sont pas autorisés (ch. 10.1.1, 9.3.2).

3. Surfaces de manœuvre suffisantes

• Les corridors dans le logement doivent présenter une surface de rotation d’au moins 1.40 x 1.70 m (ch. 9.3.3 et 10.1.1). S’il n’est pas possible de la prévoir dans le corridor lors de la conception ni de la créer ultérieurement, par exemple en enlevant des armoires encastrées, elle peut aussi se trouver dans une pièce adjacente.
• La porte d’entrée de l’appartement doit disposer, à côté de la zone de pivotement du vantail, d’une surface libre d’au moins 0.60 m de large, mesurée à partir du bord du vantail (ch. 9.2.3). Cela permet aux personnes en fauteuil roulant d’ouvrir la porte sans devoir manœuvrer laborieusement en reculant. Si l’espace libre de 0.60 m de large fait défaut dans les constructions existantes, il faut s’assurer qu’il y a suffisamment de place pour manœuvrer derrière le battant de porte ouvert. La formule x + y = 1,20 m s’applique. La largeur x doit être aussi grande que possible, mais au moins 0.20 m

Dans la mesure du possible, la distance de 0.60 m à côté de la poignée doit également être respectée pour les portes intérieures d’appartement.

• Dans les locaux sanitaires, il doit y avoir suffisamment de surfaces de manœuvre devant les lavabos, les cuvettes de WC, les douches et les baignoires. Le dimensionnement se base sur les surfaces libres nécessaires garantir l’approche des appareils ou pour le transfert du fauteuil roulant sur les appareils sanitaires. Une surface utile d’au moins 3.80 m² permet de répondre à ces exigences, pour autant que les dimensions de la pièce ne soient pas inférieures à 1.70 m. Pour les petits logements avec un espace douche/WC, la surface utile peut être inférieure, mais au moins égale à 3.60 m² (ch. 10.2.1).
• Dans les WC pour les visites, l’accès à la cuvette doit avoir une largeur de min. 0.80 m. La surface utilisable devant la cuvette des WC, c.-à-d. 0.80 x 1.20 m, peut dépasser de la pièce lorsque la porte est ouverte, mais ne doit pas être restreinte par le battant de la porte (ch. 10.2.2).
• Au moins une chambre doit avoir un espace de nuit avec une surface de min. 14 m² et une largeur de min.3.0 m (ch. 10.4).
• La surface de circulation entre deux linéaires de cuisine qui se font face doit avoir une largeur de min. 1.20 m. Pour les cuisines en L ou à une seule rangée, une surface libre de 1.40 x 1.70 m est nécessaire. Une partie du plan de travail (min. 0.60 x 1.10 m) doit être accessible en fauteuil roulant ou pouvoir être adaptée en conséquence (ch. 10.3).
• Dans les locaux annexes, il faut prouver la présence des espaces de manœuvre et d’utilisation devant les étagères, les appareils, etc. Devant la machine à laver ou le sèche-linge par exemple, il faut prévoir une surface libre de 1.40 x 1.40 m ou pouvoir la créer si nécessaire, afin que les personnes en fauteuil roulant puissent utiliser les appareils et charger et décharger le linge. Les surfaces libres devant de appareils placés côte à côte peuvent se chevaucher (ch. 10.5.3).

Mesures visant à réduire les travaux lors de l’adaptation

Des mesures préventives permettent de réduire considérablement les travaux liés à une adaptation individuelle ultérieure de la construction. En voici quelques exemples :

• Renforcer les cloisons légères et les gaines techniques en applique aux endroits de fixation les plus fréquents pour les moyens auxiliaires, tels que mains courantes, barres d’appui, sièges rabattables, etc.
• Laisser libre de toute installation électrique ou de toute autre installation fixe les positions de montage typiques des barres d’appui
• Éviter les éléments de séparation fixes dans les sanitaires, qui compliquent l’adaptation ultérieure
• Installer les éléments de cuisine sur le sol fini et ne pas utiliser les socles sous l’évier, le plan de travail et la cuisinière comme espace d’installation
• Si la surface du balcon est plus basse que l’espace intérieur, définir une hauteur du garde-corps suffisamment haute, de manière à pouvoir adapter le niveau du balcon à celui de l’intérieur en installant un caillebotis sur le balcon
• Installer les armoires encastrées de manière à ce qu’elles soient facilement démontables afin de pouvoir créer la surface de manœuvre nécessaire, par exemple dans un couloir, une entrée ou une pièce annexe

Vous trouverez de plus amples informations et des illustrations sur l’adaptabilité de l’intérieur des logements dans notre directive « Construction de logements sans obstacles – adaptable » actuellement en cours de révision. La nouvelle édition 2023 de cette directive présentera l’état actuel des connaissances ainsi que des solutions pour les transformations.

Coûts

Si les mesures citées ci-dessus sont prises en compte à temps et consciencieusement dans la phase de conception, l’augmentation de l’espace nécessaire est minime pour une nouvelle construction et n’entraîne guère de dépenses supplémentaires. En cas de transformation, les dépenses peuvent être plus élevées. Selon l’art. 12 de la LHand, les adaptations de la construction sont considérées comme proportionnelles jusqu’à 5% de la valeur d’assurance du bâtiment ou 20% des coûts de construction.

La réalité montre que l’augmentation minime de l’espace nécessaire permet de conserver la valeur du bien immobilier à long terme, d’améliorer le confort et la sécurité, d’augmenter le rendement et d’alléger la charge économique. Tout le monde profite des immeubles d’habitation construits ou transformés de manière à être adaptables sans obstacles. Ils sont généralement attrayants et multifonctionnels.

Recommandation

Renoncez dans chaque logement à tous les obstacles dont la suppression ne coûte rien. Cela n’a pas d’incidence sur les coûts et facilite en même temps la vie des personnes âgées, des personnes en situation de handicap et des enfants en bas âge. Et ce, dans le plus grand nombre possible de logements.

Adaptations individuelles

Si nécessaire, l’intérieur de l’appartement sera adapté aux besoins de l’habitante ou de l’habitant. Les besoins peuvent être très différents d’un individu à l’autre et impliquent donc différentes mesures.

La procédure à suivre pour les adaptations individuelles est expliquée dans l’article «Adaptations individuelles». Des conseils et astuces peuvent être consultés dans le guide «Adaptations du logement».

Vous trouverez des informations complémentaires sur l’adaptabilité et le logement dans nos Directives «Logements sans barrières et adaptables».

Situation au 11.01.2023