Les éléments de mobilier urbain doivent être aménagés et conçus conformément à la norme SN 640 075 «Espace de circulation sans obstacles» (chiffre 21) selon les principes suivants :
- les éléments de mobilier urbain doivent, de préférence, être disposés à l’extérieur des surfaces piétonnes;
- s’ils sont disposés sur les surfaces piétonnes, une zone de passage la plus droite possible doit rester libre d’obstacles.
- la zone de passage libre doit respecter les exigences de largeur des chemins;
- des éléments de guidage supplémentaires peuvent être nécessaires si les éléments de mobilier urbain compliquent le guidage tactile des itinéraires;
- les aménagements, installations techniques et éléments d’équipement doivent être perceptibles avec une canne blanche.
Mobilier de repos et sièges
Dans l’espace urbain, du mobilier de repos doit être disposé de préférence tous les 200 à 300 m. Celui-ci doit satisfaire aux exigences suivantes:
- le mobilier de repos doit avoir une assise horizontale à une hauteur entre 0,45 et 0,50 m;
- dans la mesure du possible, les bancs doivent être munis de dossiers et d’accoudoirs;
- les sièges et mobiliers de repos doivent être perceptibles avec une canne blanche et contrastés.
Perceptibilité tactile des éléments de mobilier urbain
Conformément au chiffre 10.1 de l’annexe, les exigences de conception suivantes doivent être remplies pour que les éléments de mobilier urbain soient détectables avec la canne blanche et qu’ils n’exposent à aucun risque de blessure:
- ils ne doivent présenter aucune arête tranchante ou partie saillante;
- pour qu’il soit détectable dans toute sa dimension avec une canne blanche, le contour d’un objet doit être perceptible de manière continue entre 0,30 m et 1,00 m au-dessus du sol. Il n’est suffisant d’indiquer le contour à une hauteur entre 0,03 m et 0,30 m au-dessus du sol, p. ex. par un socle, que si celui-ci respecte les dimensions minimales pour un obstacle bas;
- si des éléments saillent latéralement de plus de 0,10 m à l’intérieur de la hauteur libre de l’espace de déplacement, p. ex. parties de bâtiments, installations, panneaux, ces zones de la surface piétonne doivent être sécurisées. Les exigences sont les mêmes que pour les espaces piétonniers à hauteur libre insuffisante.
Exigences minimales relatives aux obstacles bas
- Les bornes, poteaux et autres éléments bas ponctuels doivent être marqués d’une bande contrastée sur le quart supérieur. La bande contrastante doit avoir une largeur d’au moins 0,10 m.
- Les éléments de mobilier urbain bas jusqu’à 1,00 m de hauteur doivent satisfaire aux dimensions minimales conformément au chiffre 10.1 de l’annexe afin de pouvoir être perceptibles à la canne blanche. Les dimensions minimales figurent dans le tableau suivant:
Si les obstacles sont plus petits que les dimensions minimales, la canne blanche risque de passer au-dessus sans révéler la présence de l’obstacle.
Détection des surfaces de verre
Les surfaces de verre et les parois transparentes situées dans la zone piétonne doivent faire l’objet de marquages visuels. La norme SN 640 075 renvoie aux exigences de la norme SIA 500 «Constructions sans obstacles» pour la réalisation du marquage sur les surfaces de verre (chiffre 10.1 de l’annexe). Les exigences suivantes s’appliquent :
- les surfaces de verre doivent être marquées dans toute la longueur à l’aide d’un marquage non transparent dans une zone entre 1,40 m et 1,60 m au-dessus du sol;
- le marquage doit constituer au moins 50 % de cette zone;
- si le marquage est discontinu, les surfaces marquées ne doivent pas être espacées de plus de 0,10 m;
- le marquage sera réalisé de préférence par une alternance entre une couleur claire et une couleur sombre.
