Pour garantir l'accessibilité à tous les espaces à l'intérieur du logement, ceux-ci doivent être conçus sans marche, ni seuil avec des largeurs de passage et des surfaces de manœuvre suffisantes.

La norme SIA 500 «Constructions sans obstacles» ne mentionne aucune exigence minimale explicitement pour les séjours ou autres pièces habitables, à l’exception des chambres (à coucher) au chiffre 10.4. Tous les espaces à l’intérieur du logement doivent cependant répondre aux exigences générales concernant les surfaces utiles (ch. 10.1.1): tous les espaces doivent être horizontaux, sans marche, ni seuil; les portes, passages et couloir doivent avoir une largeur utile minimale (ch. 10.1.1, correctif C 1 et ch. 9.2). Les rampes ne sont pas admises pour franchir une différence de niveau à l’intérieur du logement (ch. 10.1.3 et interprétation SIA 500, 2018, A24).

Exigences générales

  • Portes et passages d’une longueur de max. 0.60 m:
    – largeur utile: min. 0.80 m (ch.10.1.1 Correctif C1 et et ch. 9.2.1); remarque: un battant de porte, qui ne libère pas complètement le vide de passage, réduit la largeur utile de celui-ci.
    – de préférence sans seuil; un seuil avec un ressaut d’un seul côté (max. 25 mm) ou un seuil métallique bombée sont admis (ch. 9.2.2)
  • Passages droits sans accès latéraux: largeur utile min. 1.00 m (ch. 10.1.1, correctif C1)
  • Couloirs avec accès latéraux: largeur utile min. 1.20 m (ch. 10.1.1 Correctif 1 et ch. 9.3.1)
  • Balcons: voir l’article «Balcons et terrasses dans les constructions avec logements»

Chambre (à coucher)

  • au moins une des chambres à coucher (ou un espace de nuit) doit avoir une surface de min. 14 m2 avec une largeur de min. 3.00 m (ch. 10.4 et interprétation SIA 500, 2018, A25 et A26)

Exemples d’aménagement

Nutzfläche im Zimmer / Surface utile dans la chambre

 

  • La surface minimale de 14 m2 doit s’inscrire dans un rectangle d’une largeur minimale de 3.0 m. Ladite surface ne peut pas être par ex. en forme de L (ch. 10.4 et interprétation SIA 500, 2018, A25 et A26)

Exemples d’aménagement

Nutzfläche im Zimmer 2 / surface utile 2 dans la chambre

Recommandation

  • Des parois intermédiaires flexibles facilitent un agrandissement ou une nouvelle répartition des pièces. Cela peut être une option intéressante pour une adaptation ultérieure.
  • Il est avantageux d’avoir au moins deux chambres de min. 14 m2, pour permettre une occupation différenciée des espaces à disposition (neutralité d’utilisation).

Exemples d’aménagement

Einrichtungsmöglichkeit 1 / Possibilité d'ameublement 1

Einrichtungsmöglichkeit 2 /possibilité d'aménagement 2

 

Vous trouverez des informations complémentaires dans les directives «Logements sans barrières & adaptables».

 

Situation au 26 juillet 2019

 

Interprétations relatives à la norme SIA 500, 2018

Les interprétations relatives à la norme SIA 500:2009 donnent sur différents thèmes des remarques, des explications et des interprétations, qui précisent les exigences:
– A24: Accès aux terrasses, balcons
– A25: Chambres
– A26